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Commune - Services > Actualités > A la Une : le Plan Local d’Urbanisme (PLU)..

PLU

Avertissement : ci-après, projet de PLU arrêté en conseil municipal et transmis pour avis à la Préfecture avant enquête publique. Le dossier est consultable en mairie de Berrias, aux heures d’ouverture au public.

PDF - 349.2 ko
Délibération arrêtant le P.L.U.
PDF - 165 ko
ENTETE GENERALE
PDF - 14 Mo
1-1 Rapport de présentation
PDF - 9.3 Mo
1-1b Evaluation des incidences Natura 2000
PDF - 25.9 Mo
1-2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
PDF - 5.9 Mo
1-3 Orientations d’Aménagement
PDF - 625.8 ko
2- Règlement
PDF - 2.5 Mo
3-1 Plan zonage sud
PDF - 1.8 Mo
3-2 Plan zonage Nord
PDF - 2.4 Mo
3-4 Plan des zones inondables
PDF - 4.4 Mo
4- Liste et textes des servitudes
PDF - 2.4 Mo
4-1 Plan des servitudes d’utilité publique
PDF - 2.9 Mo
4-2-1 Plan du réseau d’adduction d’eau potable
PDF - 749.5 ko
4-2-2 Plan du réseau d’eaux usées
PDF - 203.6 ko
4-2-3 Plan du réseau d’eau pluvial
PDF - 2.1 Mo
4-3 Plan des règles particulières
PDF - 20.3 Mo
4-4 Annexes sanitaires
PDF - 9.3 Mo
4-5 Annexes techniques
PDF - 595.8 ko
5- Plan de zonage assainissement

ENTETE GENERALE
1-1 Rapport de présentation
1-1b Evaluation des incidences Natura 2000
1-2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2- Règlement
3-1 Plan zonage sud
3-2 Plan zonage Nord
3-4 Plan des zones inondables
4- Liste et textes des servitudes
4-1 Plan des servitudes d’utilité publique
4-2-1 Plan du réseau d’adduction d’eau potable
4-2-2 Plan du réseau d’eaux usées
4-3 Plan des règles particulières
4-4 Annexes sanitaires
4-5 Annexes techniques
5- Plan de zonage assainissement
Délibération arrêtant le P.L.U.
1-3 Orientations d’Aménagement
4-2-3 Plan du réseau d’eau pluvial

 


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